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Règlement intérieur de l’A.G.V.T.T. (Association Gaubretièroise Vélo Tout Terrain)

Préambule : Association loi 1901 créée le 1er Juillet 2010 à la Gaubretière et enregistrée le 12 Juillet 2010 à la préfecture de la Roche/Yon (Vendée) sous le N° W852002576. Ce règlement intérieur a pour objectif de préciser les statuts de l’AGVTT dont l’activité principale est la pratique de VTT loisir. L’AGVTT n’est affiliée à aucune fédération française de cyclisme. Ce règlement ne peut être considéré comme définitif. Il évoluera en fonction des changements qui interviendront durant toute l’existence de l’AGVTT. Les membres du bureau s’engagent à informer tous les adhérents d’un quelconque changement du présent règlement. Les statuts de l'association sont à disposition des adhérents le jour des adhésions.

Article 1 – Rôle et constitution du bureau : Le bureau est l’organe exécutif de l’association. Il organise, décide, gère et planifie les activités. Les membres constituant le bureau sont des adhérents bénévoles élus ou réélus lors de l’Assemblée Générale annuelle de l’AGVTT. Le bureau est constitué de d'un président, d'un secretaire, d'un trésorier, d'un trésorier adjoint et des membres remplissant chacun une fonction et/ou mission dans le cadre du bon fonctionnement des événements organisés par l’association.

Article 2 – Conditions d’adhésion : Les adhésions sont ouvertes aux personnes autonomes désirant pratiquer le VTT dans un cadre sport-loisir basé sur la convivialité et le bénévolat. Tout membre de l’association doit s’assurer, notamment par des visites médicales régulières, que son état de santé lui permet la pratique sans risque du VTT. Le nombre d’adhérent n’est pas limité pour les personnes majeures. En contrepartie les adhérents mineurs se limitent aux propres enfants des adhérents majeurs. Agé d’au moins 14 ans, le mineur doit obligatoirement être accompagné de son parent adhérent ou d’un tuteur désigné responsable, et ce sur toutes les activités liées à l’AGVTT. En cas d’un tuteur désigné, le parent du mineur se doit d’en tenir informé un des membres du bureau. La signature du bulletin d’adhésion annuel est obligatoire. Chaque adhérent signe ce document certifiant avoir pris connaissance des statuts de l’association et de ce présent règlement.

Article 3 – Adhésion et cotisation : L’adhésion est subordonnée au versement de la cotisation annuelle dont le montant et les modalités sont fixés chaque année lors de l’Assemblée Générale. Le versement de cette cotisation s’effectue dans les 3 premiers mois de la saison, par conséquent de Septembre à Novembre inclus. Le non paiement de sa cotisation dans la période prévue conduira à la perte de sa qualité de membre. Aucune cotisation ne sera demandée aux mineurs lors de leur première année d’adhésion. En cas de renouvèlement ces adhérents mineurs devront s’acquitter d’une cotisation égale à la moitié d’une cotisation adulte et ce jusqu’à leur majorité. La cotisation permet de participer à la vie de l’AGVTT et de profiter de ses avantages dont une assurance groupements sportifs (voir conditions particulières auprès du trésorier). La cotisation ne prend pas en charge la participation aux divers événements tels que les randonnées organisées payantes où l’AGVTT est susceptible de se déplacer.

Article 4 – Exclusion : Les membres du bureau seront libres de prendre des sanctions si un membre manque de respect ou a un comportement hostile au bon fonctionnement de l’AGVTT.

Article 5 – Compte bancaire : Un compte bancaire est ouvert au nom de l’association. Seuls le président, le trésorier et le trésorier adjoint peuvent y déposer ou retirer des fonds, et signer les chèques. Le trésorier est possesseur du chéquier.

Article 6- Respect et Sécurité : Les membres s’engagent à porter un casque homologué et à avoir un VTT en bon état de fonctionnement. Les membres s’engagent à respecter le code de la route et toutes les indications de circulations misent en place par les organisateurs de randonnées. Les membres s’engagent à signaler leurs présences aux autres usagers des mêmes voies empruntées.

Article 7 – Présence et Participation : Suivant sa disponibilité, tout membre se doit présence et participation aux différents événements organisées par l’association.

Article 8 – Communication : Le bureau s’engage à tenir informé tous les membres de l’AGVTT, par le biais de message personnalisé et/ou le site internet, de toutes les activités proposées. Les membres s’engagent à visiter régulièrement leur messagerie personnelle ainsi que le site internet de l’AGVTT pour se tenir informés des différentes activités proposés par le bureau. Dans la mesure du possible, les membres s’engagent à répondre de leur présence ou non aux différentes activités.

Article 9 – Droit à l’image : Les membres de l’association autorisent l’AGVTT à utiliser sur son site internet et ses supports de promotion, sans contrepartie, ni restriction, des photos ou vidéos sur lesquelles ils figurent dans le cadre des activités de l’association.

Règlement intérieur AGVTTRèglement intérieur AGVTT

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